Code de l'éducation : articles L611-1 à L611-12

Organisation générale des enseignements supérieurs

Code de l'éducation : articles L612-1 et L612-1-1

Déroulement des études supérieures

Code de l'éducation : articles D611-13 à D611-20

Période de césure

Code de l'éducation : articles L612-2 à L612-4

Inscription dans le 1er cycle

Code de l'éducation : articles D612-1 à D612-1-9

Accès aux études supérieures (dispositions générales)

Code de l'éducation : articles D612-1-10 à D612-1-16

Phase principale de la procédure nationale de préinscription

Code de l'éducation : articles D612-1-17 à D612-1-20

Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

Code de l'éducation : articles D612-1-21 à D612-1-22

Intervention du recteur d'académie (dispositions communes)

Code de l'éducation : articles D612-1-23 et articles D612-1-24

Procédure de proposition d'admission par la commission académique

Code de l'éducation : articles D612-1-25 à D612-1-30

Procédure de réexamen pour les personnes justifiant de circonstances exceptionnelles

Décret n° 2021-226 du 26 février 2021 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Code de l'éducation : articles D612-2 à D612-8

Inscription des étudiants à l'université (dispositions communes)

Arrêté du 5 mars 2021 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Arrêté du 9 mars 2018 relatif aux missions, à la composition et aux modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup

Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Instruction du 28 mars 2018 relative à l'accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant (pdf - 227.3 KB)

Décret du 28 février 2020 relatif au pourcentage des meilleurs bacheliers de chaque lycée bénéficiant d'un accès prioritaire dans les formations de l'enseignement supérieur public

Arrêté du 19 juin 2018 relatif à la création du service à compétence nationale - Parcoursup